Le PCAET
Publié 19-12-2022 par intermezzoPermalien
Le Plan climat air énergie territorial est le document cadre de l’action du territoire dans la transition énergétique, dans la lutte contre le changement climatique et la pollution de l’air pour favoriser l'adaptation aux évolutions en cours. À partir des constats du diagnostic, il définit la trajectoire à 2050 et établit une feuille de route pour tous les acteurs du territoire sur les 6 années à venir.
Suite à 36 mois de réflexions, de débats, d’analyses et de construction, le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes d’Entre Bièvre et Rhône a été arrêté en 2023.
Inscrit dans la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le PCAET est un projet de développement durable, territorial, qui s’inscrit sur la durée.
- Développement durable puisqu’il a vocation à engager le territoire à limiter et atténuer son impact (sur le climat, l’air et l’environnement),
- Développement territorial puisqu’il concerne tous les acteurs qui vivent, consomment et interagissent sur le territoire,
- Qui s’inscrit dans la durée puisqu’il engage un plan d’actions sur 6 ans.
Les enjeux climatiques à relever passent nécessairement par une forte mobilisation de la collectivité, des acteurs locaux et des citoyens. Chacun, en fonction de ses capacités d’actions, a la possibilité d’agir. C’est l’engagement du territoire et de ses forces vives qui sera le garant de la mise en œuvre d’une réelle transition énergétique et écologique. Les objectifs ambitieux du PCAET ne peuvent être atteints que par la mise en œuvre conjointe d’actions issues de la sphère publique, du monde de l’entreprise et de la société civile.
Tous les services d'EBER œuvrent pour le Plan Climat/transition énergétique. De nombreuses contributions ont été recueillies au travers des comités techniques, participation numérique, retours d’avis des autorités et des citoyens. Celles-ci ont permis de renforcer l’ambition du plan tout en conservant l’impératif de coller au maximum à la réalité locale en intégrant les singularités du territoire.
Les pièces constitutives du PCAET
Télécharger le diagnostic CCTB
Télécharger le diagnostic CCPR
Télécharger le rapport environnemental
Télécharger l'analyse des effets
Télécharger l'incidence Natura 2000
Télécharger les mesures ERC et indicateurs
Télécharger l'évaluation des gains d'actions
Télécharger le rapport d'étude d'opportunité ZFE